Mentions Légales

Editeur et Developpement du site

SARL INTERNATIONAL BRAND DEVELOPMENT
C°All Sport Management – 11 av. saint Michel – 98000 Monaco
Tél. : +377 93 50 25 25
Mail : info@internationalbranddevelopment.mc
Site : https://www.ibd-monaco.com/
S.A.R.L au capital de 15 000€ – RCI 15 S 06689
N°TVA FR14 000116045

 
Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Droits d’auteur/Copyright

Tous les éléments du site www.mcprivilege-immobilier.com sont la propriété de et de ce fait protégés par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société Monte-Carlo Privilege Immobilier, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.

Protection des données

Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que la société Monte-Carlo Privilege Immobilier enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.

Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, toute personne pourra s’adresser à la Direction de la société Monte-Carlo Privilege Immobilier, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans lesdits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.

Responsabilité

Monte-Carlo Privilege Immobilier met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Monte-Carlo Privilege Immobilier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hyper-texte avec le site www.mcprivilege-immobilier.com ne sont pas sous le contrôle de Monte-Carlo Privilege Immobilier qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

 
Crédits photos

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
Crédit photos : ©shutterstock ©Monte-carlo Privilege

Conditions générales d’utilisation du site

Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. La société Monte-Carlo Privilege Immobilier​ concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.

La création d’un lien hyper-texte vers le site est autorisée exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur.

Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.

En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus.